Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pâtisserie clément
SARL BATTUT KLIMAS

Numéro de dépôt :
4679627
Date de dépôt :
06/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2030
Pâtisserie clément de BATTUT KLIMAS

Présentation de la marque Pâtisserie clément

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATTUT KLIMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pâtisserie clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATTUT KLIMAS domicilié(e) 3 Rue d'armagnac - 12000 - Rodez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BATTUT KLIMAS, Monsieur Clément BATTUT domicilié(e) 3 Rue d'armagnac - 12000 - RODEZ - France.

La marque Pâtisserie clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtisserie clément arrivera à expiration en date du 6 septembre 2030.

BATTUT KLIMAS a également déposé les autres marques suivantes : yuzettes


SARL BATTUT KLIMAS - 3 Rue d'armagnac - 12000 - Rodez - France


SARL BATTUT KLIMAS, Monsieur Clément BATTUT - 3 Rue d'armagnac - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.